Interdiction de la monnaie libre (x ième version)

interdiction
loi
impôt
taxe
taxes
#17

Pas de souci, j’ai toujours été un contemplatif et j’adore la science-fiction.

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#18

Ce ne sont pas les mantras qui font l’état, mais leur peuple.
Tout comme ce qui compose un ensemble n’est pas seulement la ligne tracée qui les entoure mais les éléments qui le composent.
Existe t’il un ensemble des Éléments qui n’existent pas ? Je ne sais répondre à cela. Peut être un mathématicien pourrait nous éclairer ?
Pour ma part et intuitivement (ce qui est une perception insuffisante pour assurer une vérité), je pense qu’un ensemble ne peut entourer “rien”, car il serait équivalent à ce qu’il entoure, c’est à dire un “rien” ne contenant “rien”.

Il n’existe pas d’état sans peuple comme il n’existe pas d’ensemble sans élément(s) le constituant.

Donc l’état, c’est bel est bien nous, qu’on le combatte ou non.

#19

Pour en rajouter une couche :

De ce que j’ai compris, yaurait 2 types de Droit (Si vous en connaissez un 3ème je suis preneur :stuck_out_tongue: ) :

Dans le premier, c’est les Lois qui font le Droit. On l’appelle droit positif. Ce sont les règles écrites, votées ou pas (la jurisprudence est source de droit), et enregistrées pour être appliquées (ou pas), souvent par un Etat. Dans ce cas, pour savoir si une action est légale, faut demander à son Etat, avec les recours qui ont été historiquement mis en place durant l’apparition de ce même Etat.

Dans le deuxième, c’est le Droit qui fait les Lois. On l’appelle droit naturel. C’est un droit qui se devine : Premièrement, sommes-nous tous égaux devant ce Droit ? Si j’ai le droit de te tuer, tu as aussi le droit ? Pour vivre en paix, on devine très vite que le droit doit être réciproque, que tout le monde est égaux en droit, que “la liberté des uns s’arrête là où commence celle des autres”, et que écrit dans une constitution ou pas, appliqué par un Etat ou pas, ça doit être à la base de toutes lois, et toutes lois qui irait à l’encontre de ça est illégitime. Dans ce cas, interdire la G1 est illégitime, même si l’Etat le dit :slight_smile:

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#20

Alors, déjà, je peux te citer quantité d’état qui existent sans peuple : Monaco, Andorre, les Caïmans, et plus généralement presque tous les paradis fiscaux créés artificiellement et dans ce but. Il y a même d’anciennes stations pétrolières off-shore qui ont le statut d’état, et tant pis pour le peuple ! La plus magnifique lessiveuse étant le Luxembourg, dont l’homme de main est à la tête de l’UE en ce moment, petit pantin titubant à l’instar d’Eltsine dans ses meilleurs jours, mais appliquant néanmoins son programme mortifère.

Les peuples forment la nation, pas l’état, ainsi il y beaucoup d’états qui oppriment leurs peuples. Presque tous, en fait. Je ne partage pas l’idée commune que ce seraient les peuples qui feraient eux-mêmes leur état. C’est ce qui est dit dans les manuels scolaires, dans les journaux, à la radio, télé et que nos chers représentants annonent en boucle à propos de la république, c’est ce que j’appelle les mantras, mais dans la réalité, peux-tu me citer un pays où la constitution soit d’origine populaire et n’ait pas été écrite par les représentants du pouvoir ?

Hé non ! Tu ne peux pas.

C’est toujours l’élite qui écrit les règles communes, notamment celles censées réguler leurs abus de pouvoir. C’est très commode.

La république n’est en aucun cas la démocratie, et rajouter “représentative” derrière cette dernière ne donne qu’un oxymore.

Même si je croyais en la représentativité, ce qui n’est pas le cas, notre seul pouvoir politique citoyen est de choisir une fois tous les cinq ans entre des candidats tous totalement adoubés par ce cher “ils”, grâce à ces bonnes vieilles 500 signatures (bientôt 2500).

Cela dit, vu qu’on y peut pas grand-chose individuellement, si tu crois sincèrement que l’état c’est nous, tant mieux pour toi, je ne peux qu’envier ta sérénité :slight_smile:

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La TVA et la confiance,au niveau de votre monnaie libre,G1
#21

Ce que nous appelons l’Etat est en fait le tenant et aboutissant de la monnaie utilisée par les individus sur un territoire.

Sous monnaie dette l’Etat est une oligarchie creditocrate (petite partie de l’ensemble qui le domine et le dirige par sa promiscuité avec le crédit ) alors que sous monnaie libre un nouvel «état de paradigme» est entrain de se déployer en même temps que la toile de confiance.

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#22

Bonjour à tous,

Ayant été obligé de plancher le sujet pour les monnaies complémentaires, voici ce que je dirais : pour la règlementation fiscale : chacun est soumis aux règles de son pays.

  • Impôts

    • Si vous êtes un particulier déclaré en France, vous devez déclarer vos revenus extra-professionnels : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31725
    • Si vous êtes un professionnel déclaré en France, vous devez payer la TVA si vous y êtes soumis, et payer toutes les taxes afférentes. Ca se fait simplement en intégrant les échanges dans votre comptabilité qui s’ajouteront à votre déclaration de TVA habituelle et à votre bilan annuel, lui même permettant de calculer les impôts. La déclaration dépend de votre type d’activité et de votre statut (micro-entrepreneur, indépendant, entreprises, …)
  • Cotisations sociales Les ventes à caractère occasionnel sont exonérées de cotisations sociales. Pour la cession d’autres bien dont le prix de cession est supérieur à 5 000 Euros (hors électroménagers ou automobiles qui sont exonérés), vous êtes redevable des prélèvements sociaux sur les revenus du patrimoine. https://www.economie.gouv.fr/particuliers/vente-biens-declarer-revenus

  • Cas particulier de l’Economie collaborative

    A partir de janvier 2019, les plateformes collaboratives devront déclarer à l’administration fiscale les revenus générés pour chaque particulier. La condition en est que le site enregistre le montant des échanges et procède aux règlement des transactions. Les plateformes d’annonces comme gchange.fr et gannonce.duniter.org qui mettent simplement les acheteurs et les vendeurs en relation, n’enregistrent pas les transactions et sont donc exclues de fait du dispositif.

    • Impôts

      Les revenus déclarés par les plateforme seront intégrés directement dans votre déclaration et compteront dans le calcul de votre impôt. https://www.economie.gouv.fr/particuliers/economie-collaborative-revenus-imposables

    • Cotisations sociales

      Pour la location : En dessous de 7 720 Euros pour les locations de biens meubles et 23 000 Euros pour les activités de location immobilière, aucune cotisation sociale n’est dûe.

  • Cas du montant à déclarer

    • Particuliers

      La G1 n’ayant aucune valeur officielle et aucune plateforme de cotation n’existant à ce jour, il appartient à chaque particulier d’estimer la valeur en Euros pour l’intégrer dans sa déclaration. Cette situation sera modifiée lorsque des plateformes coteront la G1 en Euros (ça arrivera en cas de succès de la G1).

    • Professionnels

      Ayant l’habitude de vendre des produits en Euros, ils devront déclarer cette valeur en Euros dans leur comptabilité. Il pourront provisionner éventuellement un écart de valeur, considérant la G1 comme une devise dans le compte “risque de change”. C’est à voir avec le comptable.

Ajout du 09/09/2018 : l’Europe vient de sortir la première définition des monnaies virtuelles.

  • pour la règlementation monétaire
    • La structure porteuse

      La question est avant tout juridique. Les pouvoirs publics sont habitués à ce que ce soient des structures économiques qui émettent de la monnaie. Pour la G1, il n’existe pas de structure juridique porteuse. On pourrait bien qualifier le groupe qui porte la G1 comme “assocation de fait”, mais il faudrait que la justice s’empare de ce sujet et trouve les dirigeants de fait. Ce serait encore plus compliqué si les porteurs sont basés sur plusieurs pays. Il faudrait alors désigner quel est le pays qui doit statuer sur ce sujet. Ca risque d’être compliqué et avec de bons avocats, ça pourrait durer plusieurs années. Qu’en serait-il si plusieurs centaines de milliers de personnes co-créeent la G1 ? La question deviendra encore plus épineuse.

    • La question de la réglementation qui s’applique

      N’étant pas juriste, je ne peux pas pousser suffisamment l’analyse. Il me semble qu’il faudrait vérifier si la G1 n’entre pas dans le cas des devises puisqu’elle n’est pas coréllée à l’Euro contrairement aux autres monnaies émises dans notre pays.

Note du 16/08/2018 : cet article daté de janvier 2018 vient donner raison à Mathiou. Il est juridiquement et comptablement bien étayé : http://www.lemondeduchiffre.fr/le-magazine-de-la-profession-comptable/decryptages/283283-bitcoins-et-autres-cryptos-comment-les-comptabiliser-dans-votre-bilan.html (article supprimé du site le 27/08 toujours visible ici https://medium.com/@julienmimoun/bitcoins-et-autres-cryptos-comment-les-comptabiliser-dans-votre-bilan-d8f21e9bba1a ) En aôut 2018, il semble que la DGFIP n’ait pas encore donné de consignes comptables.

Note du 09/09/2018 : le rapport Landau sur les crypto monnaies apporte des précisions sur l’aspect fiscal des crypto-monnaies :

  • L’exemption de demande d’agrément en-dessous du million d’Euros

Si la G1 était portée par une structure juridique en France, et que la règlementation Euro s’appliquait, c’est pour l’instant l’article L 521-3 du code monétaire qui prévaudrait.

Article L521-3 I.-Par exception à l’interdiction de l’article L. 521-2, une entreprise peut fournir des services de paiement fondés sur des moyens de paiement qui ne sont acceptés, pour l’acquisition de biens ou de services, que dans les locaux de cette entreprise ou, dans le cadre d’un accord commercial avec elle, dans un réseau limité de personnes acceptant ces moyens de paiement ou pour un éventail limité de biens ou de services. II.-Dès que la valeur totale des opérations de paiement exécutées au cours des douze mois précédents dépasse un million d’euros, l’entreprise mentionnée au I du présent article adresse une déclaration contenant une description des services proposés à l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (NDLR:ACPR https://acpr.banque-france.fr/), sauf si les instruments de paiement émis par cette entreprise sont délivrés exclusivement pour l’achat d’un bien ou d’un service déterminé auprès d’elle ou auprès d’entreprises liées avec elle par un accord de franchise commerciale.

Au 17 Juillet 2018, la masse monétaire est de 2 543 931 G1. A 200 G1 la bouteille de vognier échangée, et vendue 11 € en moyenne dans le commerce, on peut évaluer cette masse à 139 916, 21 €. Nous sommes loin du million. Tout dépend de la valeur moyenne de la G1 résultant de l’ensemble des échanges, si tant est que l’on puisse les tracer.

  • La question de la monnaie portée par une blockchain.

Une autre question se pose sur le statut juridique de la blockchain. Actuellement il est très incertain. J’ai trouvé cet article qui précise la différence d’enjeu entre blockchain publique et blockchain privée : https://www.actualitesdudroit.fr/browse/tech-droit/blockchain/8207/le-statut-juridique-de-la-blockchain Aujourd’hui, la législation française est floue. Il faudra maintenir une veille pour vérifier l’avancée du droit dans ce domaine.

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Entreprise utilisant la G1 :Comment tenir sa comptabilité déclarer et payer ses impôts ?
#24

Super réponse, très complète ! Bravo à toi, il y a quasiment tout, là. On est peinard pour quelques années, à priori.

J’en déduis (entre autres) qu’il est judicieux de s’éparpiller dans plusieurs pays, histoire de bien compliquer le tout pour nos futurs éventuels détracteurs. On a déjà des français, des belges, des hollandais, je crois que Moul est basé en Autriche, faut que ça continue, c’est bon tout ça. Quelques pays hors de la zone euro seraient bienvenus aussi. Souhaitons que ça s’éparpille comme un gentil virus dont “ils” ne pourront trouver la souche mère :slight_smile:

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#25

Lors d’un entretien avec fiscaliste et cyber criminaliste , tous deux conventionnés d’état , il a été déclaré que les cryptomonnaies (dont la ğ1 fait partie contrairement aux mlc) ne sont pas des monnaies fiat , pas des monnaies légales d’etat et doivent du coup être indiquée comme « stock immatériel» dans le livre comptable. C’est lorsqu’il y a un achat de monnaie fiat avec ces cryptomonnaies qu’un impôt en monnaie légale est logiquement exigé selon le montant perçu .

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#26

la fiat money (terme anglo-saxon pour « monnaie fiduciaire ») https://fr.wikipedia.org/wiki/Monnaie_fiduciaire#Niveaux_de_monnaie_fiduciaire

#27

C’est bien beau mais pour la compta il faut 2 comptes. Classiquement, les comptes de stock ont des marchandises en contrepartie. Quid pour la G1 reçue?

#28

Désolé de te contredire Matiou, mais acheter une monnaie avec une autre monnaie, s’appelle une conversion et ne produit pas de valeur. C’est seulement dans le cas ou tu achètes de la monnaie pour la revendre plus chère et en tirer un bénéfice que tu créées de la valeur. Et s’il y a bénéfices, il y a effectivement impôts. (dans le système actuel bien sûr. C’est contestable éthiquement)

Cette situation pourrait se produire en achetant une monnaie libre G2 avec de la monnaie libre G1. Il faudrait dans ce cas estimer la valeur de chaque monnaie pour savoir s’il y a eu bénéfice ou non. Cette estimation passerait forcement par un cours en monnaie Fiat, monnaie légale du pays qui établit les règles de l’impôt.

Il ne faut pas prendre les législateurs ni les gens de la direction des impôts pour des gens stupides. Ils envisagent toutes les situations et adaptent la réglementation pour percevoir leur part du gâteau. C’est ce qui fait vivre l’état et les services publics.

mon point de vue : percevoir des impôts sur les échanges réels me semble normal, Ce sont les transactions de la haute finance qui sont contestables Cdlt

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#29

« stock immatériel»

Effectivement, aucune crypto monnaie n’étant émise par un état, elles ne peuvent être considérées comme étant une devise (même si c’est tentant comptablement). Ceux qui ont étudié la question constatent que début 2018, aucune recommandation officielle n’a été émise en France pour la comptabilisation des crypto-monnaies.

Sur le site, lemondeduchiffre.fr, il est proposé avec prudence de comptabiliser les crypto-monnaies dans un compte de classe 2 - Immobilisations incorporelles.

Ils suggèrent également que les sociétés commerciales exerçant à titre principal une activité d’achat/revente pourraient enregistrer leur stock de crypto-monnaie dans un compte de classe 3 “Stocks et en cours”. Cela concernerait donc principalement les plateformes de trading de cryptos-monnaies qui se servent de la monnaie comme d’un stock à exploiter.

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#30

Une monnaie fiat est une monnaie décrétée par l’état : https://www.wikiberal.org/wiki/Monnaie-fiat

#31

Échanger une crypto avec une autre est du troc et n’est pas un achat/vente de monnaie fiat donc pas imposable .

Échanger de la monnaie fiat avec n’importe qu’elle crypto ou autre valeur est de facto imposable afin de participer hypothétiquement (selon la volonté de l’etat) à compenser son inégale distribution dans l’espace et dans le temps ainsi qu’à coup sûr ,à payer l’intérêt aux banques.

#32

Les comptes de ğ1 sont du stock immatériel dit aussi capital immatériel:

#33

Qu’est-ce qui pourrait inciter l’état à nous interdire? Ben tout simplement le fait que l’usage de plus en plus important des monnaies libres leur fait un manque à gagner. Exactement de la même façon que l’informatique propriétaires cherchent à nuire à l’informatique libre parce que ça leur fait un manque à gagner. Après, t’inquiète pas, il trouveront bien le moyen “légal” de nous attaquer.

#34

pouvez vous démontrer cette affirmation, parce que je constate au contraire que le libre se developpe après le non libre et ne lui porte pas de nuisance (principe des 4 libertés) .

la monnaie légale (à pouvoir liberatoire de la dette auprès des banques) est la monnaie fiat, la monnaie créée par la dette bancaire.

#35

Tu rigoles Matiou ? 20 ans de procès (tous perdus) pour finir par “acheter” la fondation opensource via github, il te faut quoi pour comprendre ? Chaque poste qui quitte windows (ou apple mais c’est plus rare) est un manque à gagner pour eux. Et imagine si l’administration passe sous linux, comme à Munich, c’est des millions qu’ils perdent en un coup ! Et plus de backdoors pour la NSA… Bah, ils peuvent dormir tranquille, l’armée française vient de re-signer avec Microsoft, malgré les protestations des gendarmes.

Le libre n’est pas contre le propriétaire, mais pour le propriétaire,c’est leur pire ennemi, Bill Gates l’a dit, Steve Jobs l’a dit, et jusqu’à récemment leur stratégie n’était qu’agressive. Mais ils ont changé d’arme, aujourd’hui ils rachètent et ils intègrent. Ils se servent de l’opensource pour descendre le libre, justement. C’est des malins.

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#36

Quand l’individu choisi la marque de monnaie A il ne choisi pas la marque de monnaie B et n’opere par cela aucune nuisance puisqu’il s’agit d’un choix d’unité de mesure.

La marque A n’opère pas de nuisance non plus envers la marque B et réciproquement puisque il s’agit d’un choix libre de l’individu entre deux unités de mesures distinctes et indépendantes l’une de l’autre.

#37

Tu focalises encore sur la monnaie, mais c’est pas une affaire de monnaie enfin : il y en a un qui vend et un qui vend pas ! T’as pas besoin de monnaie pour installer un système GNU/linux, puisqu’il est gratuit. Et pareil pour la plupart des applications, la monnaie n’a pas grand-chose à voir là-dedans, sinon tout le monde serait sous linux, le rapport qualité/prix est imbattable.

C’est d’ailleurs ce qu’ils ont répondu à chaque fois que Microsoft ou apple les ont attaqué pour concurrence déloyale : “on est pas en concurrence puisqu’on ne vend pas.”

Non, si le grand public résiste tant au libre, c’est par habitude et par peur de l’inconnu, certainement pas pour des considérations monétaires ou économiques, sinon comment expliquer que des gens soient près à payer 4500€ leur Macbook quand tu pourrais avoir l’équivalent libre pour 1000 ?

On aime nos chaînes, c’est tout.

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