Article 4 : Au vu de l’Article 5, l’association est aussi composée de membres adhérents.
Article 5 : Il n’y a pas de validation, c’est voulu?
Article 6 : Aucune radiation pour infraction répétée du règlement intérieur, c’est voulu?
Article 8 :
- Pour le CCA, pas de mention du nombre des volontaires, ni de leur élection ou de leur validation. En l’état cela signifierait qu’il suffit d’être membre et de se présenter pour y être admis.
- Qui plus est, au bout de 6 ans il ne restera que de nouveaux volontaires et un membre par commission.
- Il est spécifié qu’un mandat ne peut excéder 6 ans, mais il n’est pas stipulé un nombre maximal de mandat, ni d’un délai avant de pouvoir briguer un nouveau mandat. En l’état cette clause seule sert donc peu.
Article 10 :
- Il serait utile de préciser que la convocation se fait par voie électronique. Par défaut, c’est lettre recommandée avec accusé de réception.
- Il est utile de préciser un délai minimum entre la convocation et la tenue de l’AGO.
- Il est utile de préciser un quorum, en conjonction avec la remarque précédente, ça évite quelques abus évidents.
- Il est utile de préciser si les procurations sont admises ou non et dans quelle limite.
- Il peut parfois être utile de préciser des contraintes sur la date de tenue de l’AGO.