Merci @Maaltir pour ce lien. Il illustre parfaitement le casse-tête auquel on est confronté quand on essaie de faire rentrer des concepts du Web3 dans les cases du droit fiscal du XXe siècle.
La conclusion de l’article est que, pour le fisc, tout est un « actif numérique », et on applique des règles complexes (TVA ou pas TVA ?) selon l’usage. Le problème, c’est que cette analyse se fait après la transaction, ce qui crée une incertitude juridique permanente.
Et si le problème n’était pas la loi, mais l’outil ?
Un euro qui sert à acheter du pain a-t-il la même nature comptable qu’un euro investi dans les murs de votre entreprise ? Évidemment que non. Le premier est une charge ou un revenu, le second est un mouvement sur le compte capital. Pourtant, c’est le même « jeton » euro. C’est la comptabilité qui, après coup, vient péniblement remettre de l’ordre.
C’est précisément cette confusion que notre architecture UPlanet Ẑen est conçue pour résoudre. Au lieu de traiter la Ğ1 comme un seul « actif numérique » indifférencié, nous l’utilisons comme une infrastructure pour créer des jetons spécialisés dont le rôle est clair dès le départ :
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Le Jeton d’Usage (via le MULTIPASS) : Quand un client vous paie pour un service. C’est sans ambiguïté du chiffre d’affaires, et les règles de la TVA s’appliquent. Notre système provisionne même la TVA automatiquement.
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Le Jeton de Capital (via la ZEN Card) : Quand un associé investit dans la coopérative. C’est un apport en capital, qui n’est pas soumis à la TVA. La nature de la transaction est inscrite dans la transaction elle-même.
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Le Jeton d’Identité (via le uPASSPORT) : Quand votre identité est certifiée. Ce jeton a une fonction de certification, pas une valeur fiscale.
En rendant la nature de chaque transaction lisible et non ambiguë sur la blockchain, la déclaration fiscale n’est plus une interprétation juridique risquée, mais devient une simple exportation de l’historique des transactions.
Pour le G1FabLab, le but n’est pas juste de simplifier la compta. C’est de construire une économie où les utilisateurs sont propriétaires de l’infrastructure sur laquelle ils opèrent. C’est de vous permettre de devenir co-propriétaires des relais informatiques qui stockent vos données, qui valident vos transactions.
Cet article explique comment ce modèle économique va permettre de financer durablement nos « communs numériques » : 
Et si vous deveniez propriétaire d’Internet ?
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Pour ceux qui veulent passer de la théorie à la pratique, c’est très simple. Si vous avez une machine (un PC, un NUC, un serveur…) que vous souhaitez ajouter à notre coopérative d’auto-hébergeurs :
- Installez la suite logicielle libre : Astroport.ONE.
- Contactez support@qo-op.com pour rejoindre l’essaim officiel et être intégré à notre toile de confiance économique.
Sortons du débat sur « comment déclarer ? » pour entrer directement dans la construction d’un système où la question ne se pose même plus ! G1FabLab #monnaie-libre - Open Collective