Je hais le Nouvel An ! Transparence fiscale accrue sur la Ğ1 (JUN), crypto-actif…

Expression libre
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Je hais le nouvel an**, par Antonio Gramsci**

« Chaque matin, à me réveiller encore sous la voûte céleste, je sens que c’est pour moi la nouvelle année. C’est pourquoi je hais ces nouvel an à échéance fixe qui font de la vie et de l’esprit humain une entreprise commerciale avec ses entrées et sorties en bonne et due forme, son bilan et son budget pour l’exercice à venir. Ils font perdre le sens de la continuité de la vie et de l’esprit. On finit par croire sérieusement que d’une année à l’autre existe une solution de continuité et que commence une nouvelle histoire, on fait des résolutions et l’on regrette ses erreurs etc.

C’est un travers des dates en général. On dit que la chronologie est l’ossature de l’Histoire ; on peut l’admettre. Mais il faut admettre aussi qu’il y a quatre ou cinq dates fondamentales que toute personne bien élevée conserve fichée dans un coin de son cerveau et qui ont joué de vilains tours à l’Histoire. Elles aussi sont des nouvel an. Le nouvel an de l’Histoire romaine, ou du Moyen Âge, ou de l’Époque moderne. Et elles sont devenues tellement envahissantes et fossilisantes que nous nous surprenons nous-mêmes à penser quelquefois que la vie en Italie a commencé en 752, et que 1490 ou 1492 sont comme des montagnes que l’humanité a franchies d’un seul coup en se retrouvant dans un nouveau monde, en entrant dans une nouvelle vie.

Ainsi la date devient un obstacle, un parapet qui empêche de voir que l’histoire continue de se dérouler avec la même ligne fondamentale et inchangée, sans arrêts brusques, comme lorsque au cinéma la pellicule se déchire et laisse place à un intervalle de lumière éblouissante.

Voilà pourquoi je déteste le nouvel an. Je veux que chaque matin soit pour moi une année nouvelle. Chaque jour je veux faire les comptes avec moi-même, et me renouveler chaque jour. Aucun jour prévu pour le repos. Les pauses je les choisis moi-même, quand je me sens ivre de vie intense et que je veux faire un plongeon dans l’animalité pour en retirer une vigueur nouvelle. Pas de ronds-de-cuir spirituels. Chaque heure de ma vie je la voudrais neuve, fût-ce en la rattachant à celles déjà parcourues. Pas de jour de jubilation aux rimes obligées collectives, à partager avec des étrangers qui ne m’intéressent pas. Parce qu’ont jubilé les grands-parents de nos grands parents etc., nous devrions nous aussi ressentir le besoin de la jubilation.

Tout cela est écœurant. »

L’Avanti !, 1ᵉʳ janvier 1916, édition de Turin.

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Bonne année 2026 ! Les hostilités commencent !
La directive européenne DAC8 (Directive on Administrative Cooperation 8) entre en vigueur le 1er janvier 2026, imposant une transparence fiscale accrue sur les crypto-actifs.
La Ğ1 (JUN) est un crypto-actif…

Source : FAIRE-PART DE NAISSANCE_HACK-FAB-LAB JUNOM_ international

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Petit travail de 2h, relectures rapides perso textes loi, prompts de recherche et contre-argumentations, avec 4 modèles de raisonnement (dont opus pour poka ;-), aucune valeur d’audit évidemment. Mais il est difficile de se sentir concerné, si ce ne sont peut-être @qoop et @vit pour techniquement positionner vos projets respectifs, à creuser. Voire éventuellement @Flodef pour ton appli de caisse tickets Z.
Sinon pas grand chose à agripper pour le législateur.

Ce qui est explicitement hors champ

Selon le CARF / DAC8, ne sont en principe pas RCASP :

  • les purs fournisseurs de logiciels (wallet non‑custodial, appli open‑source) qui n’exécutent pas les échanges pour les clients ;
  • les sites ayant une fonction de « tableau d’affichage » / petites annonces (type CoinMarketCap, ou un simple site de petites annonces), sans escrow ni intermédiation effective ;
  • la simple infrastructure technique (nœuds de validation, relais, hébergeurs), sans relation client ni contrôle de l’exécution des échanges.

Mais attention : l’OCDE a précisé en 2024 que même des services non‑custodiaux, décentralisés peuvent être RCASP si un acteur a un contrôle ou une influence suffisante sur le protocole (ex. admin keys, gouvernance concentrée, part significative des revenus, etc.).

@qoop, c’est lui le petit point à scruter de plus près pour ta façon de gérer les paires de clés.

Requalification a posteriori

Une entité peut se présenter comme « simple développeur » ou « simple plateforme technique », mais être requalifiée RCASP / PSCA si, en pratique :

  • elle détient les clés privées des utilisateurs ou a les moyens de signer des transactions pour eux ;
  • elle contrôle une DEX ou un smart‑contract clé (pouvoir de freeze, upgrade, whitelist, etc.) ;
  • elle met en place un système d’escrow où les fonds des clients transitent par des wallets qu’elle contrôle ;
  • elle perçoit des frais de transaction et gère un carnet d’ordres ou une file de transactions pour des tiers.

En France, la logique est la même que pour les PSAN : l’AMF et, côté fiscal, l’administration, regardent la réalité économique des services rendus, indépendamment de l’étiquette choisie.

Seraient nettement exposés à une qualification RCASP / PSCA (et, côté AMF, PSAN) les acteurs Duniter/Ğ1 qui décideraient de mettre en place, de manière professionnelle :

  1. Un exchange Ğ1 ↔ € ou Ğ1 ↔ autres cryptos
  • Plateforme avec comptes utilisateurs, conservation de soldes Ğ1/€, matching d’ordres, carnet d’ordres, etc.
  • Ou OTC organisé où l’opérateur intervient comme contrepartie professionnelle (market maker).
    → On tombe dans :
  • service d’achat/vente d’actifs numériques contre monnaie légale,
  • service d’échange crypto/crypto,
  • voire exploitation de plateforme de négociation.

Cet opérateur serait :

  • PSAN vis‑à‑vis de l’AMF,
  • PSCA / RCASP au regard de DAC8 / CGI : inscription fiscale + déclarations annuelles des transactions des utilisateurs.
  1. Un wallet / compte Ğ1 custodial proposé à des tiers
  • Exemple : une asso ou une société propose à des utilisateurs novices d’ouvrir un « compte Ğ1 » chez elle, avec gestion des clés, interface web, récupération de mot de passe, etc.
    → C’est de la conservation pour compte de tiers + exécution d’ordres pour ces tiers.
    Elle serait alors assimilable à un PSAN conservateur et PSCA déclarant.
  1. Une passerelle de paiement Ğ1 pour e‑commerçants
  • Le prestataire gère pour le commerçant : génération d’adresses, encaissement des paiements Ğ1, éventuelle conversion vers une autre monnaie, règlement périodique au commerçant.
  • Si les Ğ1 transitent par des wallets contrôlés par le prestataire, ou si celui‑ci a la main sur l’exécution et le règlement, il devient un processeur de paiement crypto, typiquement inclus dans les RCASP.
  1. Un site type Ğchange qui ajouterait un escrow / compte centralisé
  • Si Ğchange (ou un fork) passe d’un simple tableau d’annonces à un mode Escrow où :
    • l’acheteur crédite un wallet contrôlé par le site,
    • le site libère les fonds au vendeur quand la transaction est confirmée,
      → le site ne serait plus un simple bulletin‑board, mais un intermédiaire dans l’exécution des paiements. Il serait donc fortement exposé à une requalification.
  1. Des structures collectives gérant des comptes omnibus Ğ1 pour un marché / un territoire
  • Par ex. : un collectif centralise les Ğ1 des participants sur un « compte marché », émet des jetons papier ou crédits internes, puis assure le règlement entre membres.
  • Si cela devient une activité organisée, récurrente, ouverte au public (et pas une expérience marginale entre quelques amis), l’administration pourrait considérer qu’il s’agit d’un service de conservation / transfert pour compte de tiers, donc d’un PSCA/RCASP.

Petite vigilance donc pour les Ğmarchés (systèmes de guichet octroi) et les « distributeurs » de billets et coins physiques (bel).

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Ton analyse lue avec grand intérêt !

Si d’aventure, tu choisissais de venir au Québec (Canada), dans la belle province,
nous y organisons, cet été 2026,
la première UEML - Université d’Été de la Monnaie Libre June des Amériques
(trilingue : anglais, espagnol et québécois).

Une version augmentée et révisée (tout en français ou tout en anglais, mais pas de globish franglais) de ton analyse de la régulation européenne serait acceptable pour diffusion/présentation.

Présentation en distanciel possible à partir de l’Aunis Atlantique
en collaboration prévue avec Aunis Saintonge Brouage Québec

et ML3A - Monnaies Libres et Alternatives Aunis (Outre-)Atlantique

Ressources linguistiques francophones :

Glossaire - Centre canadien pour la cybersécurité

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Je te remercie Alain, ou Michel si tu préfères, mais je dois avouer que ton « amour du contentieux » officiellement revendiqué, a un effet un peu rédhibitoire sur moi, du moins pour envisager une mobilisation directe avec toi. No offense, c’est juste un réflexe naturel, si quelqu’un est allergique à l’ambroisie tu comprends qu’il évite de la fréquenter de trop près ou trop longtemps ?

En plus j’ai un contentieux intime avec la ville de Québec, tu tombes vraiment mal.

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L’administration fiscale rattrape tout ce qui ressemble à un « actif financier ». Si nous restons sur le terrain du « crypto-actif » pur, nous resterons vulnérables aux régulations type DAC8 et à la taxation arbitraire.

Pourtant, il existe une voie de sortie par le haut : l’économie de l’usage et de l’infrastructure.

Au lieu de voir la Ğ1 comme un simple jeton qu’on accumule, nous devons l’intégrer dans une comptabilité réelle qui distingue l’investissement du fonctionnement. C’est ce qui est mis en place par CopyLaRadio avec UPlanet et le protocole ẐEN.

Le problème de la Ğ1 « crypto-actif », c’est qu’elle est vue comme une plus-value latente. Avec la comptabilité ẐEN, nous changeons de paradigme :

  • CAPEX (Capital Expenditure) : L’émission de parts de capital (via MadeInZen) permet de financer l’infrastructure physique (serveurs, antennes, nœuds Duniter). C’est de l’investissement productif, pas du trading.
  • OPEX (Operational Expenditure) : Les jetons d’usage ẐEN servent à couvrir les frais de fonctionnement (électricité, maintenance, bande passante).

Contrairement à une « crypto » spéculative, le ẐEN est un utility token (jeton d’usage). Il représente un droit d’accès à un service (ex: 1 heure de calcul, x Go de stockage sur IPFS).
D’un point de vue comptable et fiscal, c’est beaucoup plus simple à justifier : c’est une prestation de service prépayée. Cela permet aux professionnels de la Ğ1 de déclarer une activité réelle et soutenable sans tomber dans les travers de la « flat tax » sur les monnaies virtuelles.

La transparence imposée par le haut (DAC8) n’est dangereuse que si nous sommes dépendants de plateformes centralisées. En déployant nos propres stations Astroport.ONE, nous reprenons le contrôle sur nos données et nos échanges.

En résumé :
Ne craignons pas la transparence, outillons-la. Si nous voulons que la Ğ1 v2 s’inscrive dans le « monde réel » après 2026, elle doit s’appuyer sur une économie de services solide, comptabilisée et viable. C’est tout l’objet de la convergence entre la Ğ1, Nostr pour l’identité, et ẐEN pour gérer la mutualisation participative de notre infrastructure numérique.

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Pas seulement, elle s’intéresse à tout ce qui peut ramener du pognon ! C’est-à-dire tout ce qui circule dans l’économie, que ce soit des jetons ou des carottes ou des euros.

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