Est-ce que la création d'une coopérative n'utilisant que la ğ1 est possible ?

Cette question reviens régulièrement.

En gros, la question à l’air d’être :

En tant que professionnel-le, si je/on crée une valeur ajoutée de façon régulière et significative et en G1, est ce que l’état va me chercher les poux avec ses impots / cotisations sociales / taxes? Je dis ça car une coopérative est aussi une entreprise (ou un groupement de professionnel-les)

Et sur cette question, il y a eu un sacré nombre de discussions qui contiennent beaucoup de choses inutiles mais aussi pas mal de réponses pertinentes, bref va falloir scroller et chercher ! Jean-F avait fait un récapitulatif ici :

Et on a pas fini de se poser la question… Encore il y a pas longtemps sur ce topic :

J’en suis bien incapable mais s’il y a une ou des bonnes âmes calées en droit / commerce / entreprise qui veulent produire un doc synthétique sur cette question, ça serait superbe !

3 « J'aime »