Hello à tous,
J’aimerais avoir votre avis sur un sujet un peu délicat, mais peut-on mettre une amende en monnaie libre à quelqu’un ?
Alors, je m’explique…
Imaginons qu’un policier procède à une arrestation arbitraire, j’accepte de donner l’identité de la personnalité juridique que je possède à condition que le policier justifie ça démarche.
En résumé : Je ne donne pas ma carte d’identité avant qu’il me donne la loi qui l’autorise et qui m’oblige à m’arrêter.
Le policier me dit que j’ai 4 heures pour justifier mon identité même si ce n’est pas obligatoire d’avoir une carte d’identité.
Pendant ces 4 heures, donc, sans aucune raison le policier entrave mon droit légitime de voyager. (voilà le contexte)
Disons que j’étais en voiture et que je devais apporter quelque chose à un client d’une valeur de 3000 junes.
Mon idée, c’est de facturer la perte de temps pour entrave à une activité économique en mettant une amende en june à ce policier.
Comment mettre une amende à un policier ?
C’est là que j’aimerais avoir vos avis.
Je pensais faire un papier " amende en june " pour le remettre au policier en gardant un duplicata, en notant son matricule sur l’amende (car il est obligé de me donner son matricule) son NOM c’est encore mieux mais dans la majorité des cas il refusera surement.
On donne la clé publique sur laquelle le paiement doit être effectué, on ne mentionne surtout pas son NOM Légal, ou alors on précise : " je suis l’administrateur de ce NOM Légal mais je ne suis pas lui. "
Ensuite, sur l’amende, on explique le motif de l’amende, la somme à payer et le délai. (on peut aussi marquer que sans réponse ni manifestation du mis en cause pour contredire ou refuser de payer durant ce délai, sera considéré comme un accord tacite de sa part à payer)
Donnez une adresse électronique où l’amende pourra être contestée en précisant les informations nécessaires pour la contestation.
En cas de non paiement dans les délais on relance à l’amiable le mis en cause, si possible par courrier, par mail, par téléphone, ou en ce déplaçant jusqu’au domicile pour régler la situation à l’amiable avec une autorité légitime*. (ou/et des témoins assermentés*) pour appuyer les propos, et superviser le bon déroulement des évènements, sans compromettre l’ordre public.
Voilà, Il manque encore beaucoup de points à détaillés mais c’est juste un brouillon, une idée de base.
Cette démarche n’est pas plus ridicule que de vouloir ré-écrire la constitution dans un atelier.
- Autorité légitime = Ensemble ou groupe d’êtres humain(s) naturel(s) non fictionnel et vivant.
- Témoins assermentés = Témoins de l’évènement (en direct ou/et à suivre) qui prêtent serment en tant qu’êtres humains naturels non fictionnel.
