Entreprise utilisant la G1 : Faut-il déclarer et payer des impôts ?


#106

Il y a un truc bien connu en France " Nul n’est censé ignorer la loi". Vous êtes au dessus de ça après tout. Une réponse du type : “on ne sais pas trop au niveau des impôts Français comment ça interagit avec la Ğ1 aujourd’hui” aurait été bien plus acceptable que des réponses déplacée du type “les impôts ? C’est quoi ? Pour quoi faire ?” “Vous êtes aveugle de croire que les impots servent”, etc…

Au niveau de la loi, ce que la G1 fait sans déclarer c’est du travail dissimulé. On peux aimer ou pas cette lois, c’est pas le sujet. On peux l’ignorer, très bien. De la même manière que plein de gens ne déclare pas leurs revenus en UNL.


#107

Je te confirme cette version. C’est donc aux impôts de nous éclairer sur leurs intentions.
Prendre renseignement auprès des institutions est l’attitude la plus sage. Inutile de tergiverser, il suffit de demander à l’arbitre.


#108

@matograine

  1. Sur ce territoire, un groupe humain appelé “Etat français” et constitué de citoyennes et de citoyens, fait régner par la force un ensemble de règles appelées “lois”. Ces lois s’appliquent (en théorie) à tout être humain ou groupe d’êtres humains vivants situé sur le territoire “France”, qu’il ou elle reconnaisse l’autorité de l’Etat français ou non .
  2. Parmi ces lois, deux types de lois nous intéressent particulièrement :
  • certaines lois interdisent ou restreignent la production et/ou l’échange de valeurs (la résine de cannabis ou le conseil médical, par exemple)
  • certaines lois imposent une (ou des) contribution(s) à l’Etat Français ou à des Caisses lors d’un échange de valeur (et brusquement je vois une faille dans le raisonnement, j’y reviens plus tard) ou de travail.

Pourrais-tu me donner les références de ces lois ? Car sauf erreur de ma part, cela concerne peut être les citoyens, mais ne concerne pas les êtres humains.


#109

Et pourtant, il me semble qu’un être humain non reconnu comme citoyen sur le territoire que revendique l’association de personnes “Etat Français” subira également le joug de cette association (qui se revendique au dessus des autres associations sur ce territoire) :confused:

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006070158


#110

Code général des impôts, article 1A :

Il est établi un impôt annuel unique sur le revenu des personnes physiques désigné sous le nom d’impôt sur le revenu

Pour être précis, il concerne les personnes résidant en France.

Quant à savoir la différence entre un être humain et une personne physique, je ne débattrai pas dessus, je ne suis pas juriste car le sujet même me semble absurde. Mais allez demander aux êtres humains sans papier emprisonnés en centre de rétention administrative si l’etat français s’embête de telles subtilités.

édit- le texte donné répond à votre question mais ne concerne pas les entreprises, merci de ne pas embrayer de HS dessus.


#111

Par exemple en France oui dans ce pays seulement (qui n’est pas lié à la Ğ1 en aucune façon, et donc ce thème parfaitement hors sujet quant au sujet de ce forum, il n’y en effet AUCUNE sorte de lien entre la Ğ1 et quelque état ou pays que ce soit).

Mais par ailleurs dans ce pays précis la Loi est soumise elle-même à la Constitution, laquelle fait référence à la déclaration universelle des Droits de l’Homme de 1789.

Dans cet ordre donc, la Loi peut-être questionnée vis à vis de la Constitution, laquelle est questionnable devant la DUDH, laquelle enfin est questionnable par tout être humain vivant où à naître, qui n’a aucune raison légitime de se soumettre à des dictats édictés par des morts.

Et donc, nul n’étant en mesure d’ignorer la Loi, il est bon de rappeler (pour les êtres humains qui font allégeance aux Lois Française seulement, pas les autres bien entendu) qu’il doivent connaître et la Constitution et la DUDH qui sont le Droit le plus élevé auquel ils doivent se référer en cas de doute :

Art. 14. Tous les Citoyens ont le droit de constater, par eux-mêmes ou par leurs représentants, la nécessité de la contribution publique, de la consentir librement, d’en suivre l’emploi, et d’en déterminer la quotité, l’assiette, le recouvrement et la durée.

Art. 5. La Loi n’a le droit de défendre que les actions nuisibles à la Société. Tout ce qui n’est pas défendu par la Loi ne peut être empêché, et nul ne peut être contraint à faire ce qu’elle n’ordonne pas.

Quant à celle de 1793, qui est très bien aussi, elle est très claire :

Article 35

Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs.

Il s’ensuit qu’il est clair, limpide, imparable, de noter que l’homme reste parfaitement libre, qu’il se réfère à des textes ou pas (et même ceux qui font allégeance au Droit Français !) restent parfaitement libres d’agir selon ce qu’il leur apparaît bon.


#112

Au niveau de l’état non ok. Mais ce qui est vendu / acheté sur gchange provient d’UNL (et allez je peux même dire € ici). Il y a conversion indirecte (et encore je passe sur les offres de conversion directe) mais conversion quand même d’UNL vers Ğ1. Du coup ça fait un lien à ce niveau non ?

Donc en fait, la loi se contredit elle même puisque les impôts sont obligatoire, ou j’ai pas compris.

Ah ben justement (https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel/je-declare-et-je-paie-les-impots-de-mon-entreprise) “Chaque année, vous devez remplir les obligations fiscales”.

Alors oui j’ai comprit ton raisonnement. “C’est quoi une obligation fiscale vis à vis de la Ğ1 ?”

Et bien réfère toi au début de mon post, et la suite : Bienvenue dans le monde du https://fr.wikipedia.org/wiki/Paradis_fiscal . Et il parait que c’est plutôt “nuisible à la Société”.

Hahaha, je croit que c’est la partie la plus connue des Français celle là :smiley:

Donc c’est parti pour botter en touche. Et reposer sur ce magnifique Article 35 quand ça sera nécessaire.

C’est une belle illusion. Je pourrait décider de payer mes impôts qu’a moitié parce-qu’une partie ne me concerne pas et que je pense donc pas que sa serait nuisible à la Société. Jusqu’à ce que les problèmes arrive, que je fasse mon Article 35 et que tout le monde rigole bien de mon choix.

En revanche si tu vis chez les Korowai il y a peut-être moyen de ne pas avoir de problèmes (enfin sauf pour internet…).


#113

Un lien avec quoi ? Je ne crois pas que Ğchange soit lié à un état quelconque non plus, il peut bien y avoir un Vietnamien qui échange avec un Papou de Nouvelle Guinée sur Ğchange, mais dans le doute il faut demander.

@kimamila peux-tu nous dire si un Vietnamien ne peut pas échanger avec un Papou de Nouvelle Guinée sur Ğchange ?

Peux-tu citer le texte de Loi qui serait alors en parfaite contradiction avec la Constitution puisqu’en contradiction avec la DUDH ?

J’ai pas de raisonnement particulier, et je te retourne la question. Le lien que tu donnes n’est pas un texte de Loi.

As-tu un texte de Loi qui dit quelque chose de particulier vis à vis de la Ğ1 concernant un pays particulier ?

Par ailleurs j’ai des questions :

voilà il est un fait que des milliers, voire des millions de français échangent des gâteaux contre “tondre la pelouse” avec leurs voisins, et depuis des décennies.

1°) Que disent ces mêmes Lois en terme de fiscalité, concernant les gâteaux et les tontes de pelouse ?

2°) Ne s’agit-il pas là d’une conversion en UNL, étant donné que la tondeuse et les gâteaux ont été acquis ou réalisés en partie avec de l’UNL ?

3°) Pourquoi on ne te voit pas sur les forums d’échanges de services ? Pourquoi viens-tu te focaliser sur la valeur Ğ1 pour lui faire dire ce qu’elle ne dit pas, ou prétendre vouloir la soumettre à quoi que ce soit, alors que la Ğ1 provient de nulle part, et ne fait allégeance à personne ?

Ca ne me fait pas spécialement rigoler. J’ai jamais bien compris comment on pouvait accepter de se soumettre à des règles étant donné qu’elles ne sont pas même respectées par ceux qui les édictent, et qu’il existe des exonérations pour les uns, et une obligation pour les autres.

Avant de jouer à jeu, j’évalue si le jeu et les règles du jeux sont symétriques en tout premier lieu. Je n’accepte de jouer qu’ensuite, sinon comment jouer à quelque chose dont les règles sont inconnues ? Hmmm ?

Non vraiment, à part manifester son parti pris pour la matrice, je ne vois absolument rien de pertinent dans ce fil.

Je n’ai pas ailleurs pas grand chose à échanger avec qui n’est pas en capacité d’adopter une monnaie libre.


#114

Je me repose ici sur des fait passé et qui se passe. Après en effet je ne sais pas si la Ğ1 a été utilisée ailleurs. Mais je sais qu’elle a été utilisée en France. Encore une fois je suis dans le réel, pas dans la théorie.

Réponse facile ! Je doute fortement qu’un site officiel invente une lois de toute pièce… Malheureusement, je n’ai pas les compétence pour chercher la loi qui correspond exactement à cette déclaration.

Et bien pas de problème avec une monnaie connue et acceptée par le système Français. C’était une grande question avec le Bitcoin aussi, jusqu’à ce que des règles arrivent (je suppose, puisque des entreprise en acceptent légalement).

Et bien merci si ça ne te ferait pas rigoler. Je ne suis pas pour ce système non plus, et si tout le monde pensait comme toi (en faisant abstraction de l’existant) on aurait fait un grand pas (curieux comme remarque de ma part non ? Tu t’y attendais ?. La différence est que je vis dans le monde réel, en France).

Du coup tu ne paye pas l’intégralité de tes impôts ? Bravo si c’est le cas. J’aimerait pouvoir en faire autant, mais je n’ai pas les moyens de me battre contre le fisc.

Raté, j’ai déjà fait des échanges sur gchange. Je ne veux rien soumettre, je me questionne quand à l’utilisation légale de la Ğ1 en France. Mais tu a raison, on n’avancera pas sur ce point tant que le fisc ne dit rien, donc tant que l’utilisation de la Ğ1 reste anecdotique en France.

N’a-tu pas remarqué que c’est justement ce que je suis en train de faire ? J’ai fait 2-3 échange en Ğ1 mais je ne suis pas membre, parce-que justement entre autre je veux que ces règles soit suffisamment claire dans ma tête.


#115

Eh bien ! Si tu ne sais pas, demande à des personnes compétentes, par exemple un avocat fiscaliste spécialiste du droit qui te concerne. Peut-être même que si tu postes une annonce sur Ğchange tu trouveras un avocat qui acceptera la Ğ1.

Je ne comprends pas, où est la réponse concernant la fiscalité sur les tontes de pelouses et les gâteaux faits maison ?

Que signifie “réel” ?

Par exemple oui, mais je parlais des forums où s’échangent des gâteaux faits maison contre des tontes de pelouse, pourquoi ne leur demandes-tu pas leur rapport aux impôts puisqu’ils sont des millions et le font depuis des décennies, alors que la Ğ1 n’a que 2 ans ?

Ah ! Voilà ! Tout s’éclaire maintenant !

Mon conseil : ne change pas de monnaie, tu dois continuer à utiliser la monnaie qui te convient, elle a quantité d’avantages dont ceux de garder tes habitudes et de payer à qui te demande de le payer de manière obligatoire.

Choisir la Ğ1 c’est choisir autre chose, et ce n’est certainement pas adapté pour tout le monde.

Chacun devrait ainsi garder la monnaie qu’il a choisie.


#116

J’aurai espéré trouver une réponse sans avoir recours à ça…

Il me semble que le troc n’est que toléré en France (particulier à particulier et encore ça dépend de la valeur du troc il me semble). Il ne me semble pas avoir vu d’entreprise effectuer du troc aujourd’hui. (rappel, le sujet ici c’est l’entreprise, désolé de l’avoir omis dans mes précédents posts).

“Pratique” si tu préfère. (vs “Théorique”). Qui se base sur de l’existant.

Dans la série ratage de réponse, toi aussi ça fait 2 fois que tu omet de répondre quand à tes choix par rapport à l’impôt Français. C’est dommage parce-que c’est la partie qui fait un peu revenir au réel ta théorie.

Fait tu donc réellement de la résistance avec le fisc ? Ou tu est juste dans la philo “faite ce que je dit mais pas ce que je fait” ? Avoir des valeurs c’est bien. Les appliquer dans la pratique c’est une autre histoire.

Comme je l’ai dit plus haut, la Ğ1 m’intéresse sur le sujet “s’affranchir du système bancaire” et aussi sur le plan technique (ça je l’ai pas dit plus haut mais peu importe :D). Et jusqu’à maintenant (apéro monnaie libre & forum), personne ne m’a raconté qu’il fallait totalement ignorer l’état Français, mais plutôt qu’ils n’en savaient rien. J’espérait trouver un début de réponse ici. Visiblement non.

Plutôt que d’avouer ne pas savoir, ignorons donc l’éventuel problème (qui n’en est pas un selon toi, j’ai comprit, pas la peine de le redire :))


#117

Le troc est omniprésent dans le business, les échanges monétisés ne représentant au mieux que 50% des échanges, souvent beaucoup moins.

Par exemple une entreprise qui fait des flyers, offre 100 000 flyers à l’entreprise qui organise un salon professionnel, contre un espace de 10 m² pendant les 3 jours du salon.

Autre exemple une entreprise d’aviation offre 50 voyages à une autre qui lui offre 100 repas dans ses chaînes de restauration.

Autre exemple, une entreprise échange 10 000 de ses actions contre 1500 camions

etc…

Si les entreprises étaient obligées d’utiliser une UNL pour leurs échanges, il n’y aurait pas d’économie. Ca n’a aucun sens de penser ça.


#118

Le lien suivant devrait t’intéresser :


#119

@matograine Code général des impôts, article 1A :

Il est établi un impôt annuel unique sur le revenu des personnes physiques désigné sous le nom d’impôt sur le revenu

Je pense que tu confonds être humain et ce qui dans ton code est appelé “personne physique”, qui est un concept purement juridique. Un être humain peut tout à fait choisir de ne pas s’identifier à une “personne physique”. Je t’invite faire des recherches là dessus.

Pour illustrer mon propos, c’est comme ci dans un jeu de société, il y avait des pions rouges, appelés “personnes morales”, et des pions bleu, appelés “personnes physique”. Ces 2 types de pions, seraient chacun soumis aux règles du jeu (avec des règles spécifiques pour les pions bleus, et d’autres spécifiques pour les pions rouges). Toi, en tant qu’être humain, tu pourrais choisir de jouer à ce jeu et de répondre au nom d’un pion rouge. Tu serais donc soumis à ces règles du jeu. Mais tu pourrais aussi décider de ne pas y jouer, et donc de ne pas répondre un nom d’un pion rouge, dans quel cas, les droits et obligations des règles du jeu ne te concerneraient pas.

Tu peux choisir de jouer au “jeu” que tu veux, autrement dit, tu peux décider de te soumettre à l’entité de ton choix, mais ça sera seulement Ton Choix


#120

Très bien, je connais pas grand chose à ce niveau donc admettons. Reprenons mon point au début :

J’ai perdu le fil, pourquoi on en est venu à parler de troc (oui c’est moi qui est sorti ce mot, mais c’est toi qui le en parle en premier), alors que ce que je décrit n’est pas du troc ?

Pourquoi continuer d’ignorer le fait que la Ğ1 est utilisée principalement en France avec pour ressource principale l’€ ?

Pourquoi continuer d’ignorer encore pour la 3ème fois ma question sur tes choix par rapport à l’impôt Français ? Comme tu a pu le remarquer, je suis pragmatique. Une théorie sans pratique c’est du vent. Du vent intéressant mais du vent quand même. Pour moi, ta TRM n’est devenue concrète que quand des projets ont commencé à l’implémenter en pratique.

Si tu me dit que tu applique tes dires sur les impots en pratique, dans ce cas je peux accepter tes réponses puisque tu les applique en pratique.

Si tu ne fait que penser mais que tu n’applique pas, comment suis-je supposé te croire et ignorer l’état Français comme tu me le préconise (si je faisais usage de la Ğ1, pas la peine de rebondir sur le terme “préconise”, j’ai pas trouvé mieux) ?


#121

Je t’invite à vérifier cette information, car je n’ai jamais lu de telle loi.


#122

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=85B04889413CBDB1BABE4AC8C269E35E.tplgfr24s_3?idSectionTA=LEGISCTA000006147744&cidTexte=LEGITEXT000006070158&dateTexte=20190506

Article L111-1 En savoir plus sur cet article…

Sont considérées comme étrangers au sens du présent code les personnes qui n’ont pas la nationalité française, soit qu’elles aient une nationalité étrangère, soit qu’elles n’aient pas de nationalité.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=85B04889413CBDB1BABE4AC8C269E35E.tplgfr24s_3?idSectionTA=LEGISCTA000032171793&cidTexte=LEGITEXT000006070158&dateTexte=20190506

Article L511-1 En savoir plus sur cet article…

Modifié par LOI n° 2018-778 du 10 septembre 2018 - art. 23

I. ― L’autorité administrative peut obliger à quitter le territoire français un étranger non ressortissant d’un Etat membre de l’Union européenne, d’un autre Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen ou de la Confédération suisse et […]

Par contre si tu m’explique que je peux me soustraire à tout règlement de l’association de personnes “Etat Français” en restant sur le territoire que cette association revendique et sans subir aucune violence ça m’intéresse :stuck_out_tongue:


#123

Il ne s’agit pas de se battre contre quoi que ce soit d’extérieur, mais contre ses propres peurs.


#124

Donc tu sous-entend que tu ne paye pas tout tes impôts ? Comment fait-tu pour ne pas avoir de problème ? Peux-tu me fournir un peu de concret ou c’est encore que du vent théorique ?

Doit-je donc tenter le coup, recevoir un avertissement du fisc et le scanner pour vous prouver que non on a pas le choix ? Ou vous aller partir dans l’argumentaire qui mène a rien : “ça te met en mauvaise posture mais tu a le choix de le faire” ? On en est là ?


#125

Notes bien que personne ici n’est représentatif d’une quelconque communauté “June” où on serait d’accord sur tout, ou sur l’impot en particulier. Chacun.e s’exprime pour soi.

Ca me paraît évident, mais à te lire tu sembles regrouper toustes les co-créateurices dans “vous”, ce qui est tout à fait faux.

D’autre part effectivement, on a toujours le choix, mais les conséquences du choix peuvent être insupportables, comme on ne peut plus le demander à feu Jean Moulin.